MENTIONS
LEGALES

Propriétaire du site Internet

Société ICI&MAINTENANT, représentée par Madame Fahima FETHA

24 Bis rue Paul Bert 94130 NOGENT-SUR-MARNE

07 60 74 91 56 | fahima.fetha@yahoo.com

SIRET 922 675 657 00014

TVA non applicable selon l’Article 293B du Code Général des Impôts

Editeur et hébergeur du site Internet

Création et gestion du site par EDS DEV

Hébergement du site par IONOS by 1&1

Domicilié 7 place de la Gare 57201 SARREGUEMINES CEDEX

Contenus et droits de reproduction

En application des Articles L.111-1 et L.123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus et visuels du site est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, sans accord préalable, est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

Conditions d'utilisation du site Internet

Toute navigation sur le présent site vaut acceptation des présentes conditions d’utilisation ainsi que de la politique de confidentialité mise en place par la Société ICI&MAINTENANT.

Les conditions d’utilisation étant accessibles de façon permanente sur le site Internet, toute navigation implique tacitement d’en avoir pris connaissance et de les accepter.

Toute information présente sur le site ICI&MAINTENANT ne peut être incriminante pour l’entreprise qui décline par ailleurs toute responsabilité qui impliquerait un éventuel litige des informations collectées sur le présent site.

Malgré une navigation sécurisée, la Société ICI&MAINTENANT qu’elle ne peut garantir que le site ne présente pas de virus ni d’autres éléments nuisibles pour l’utilisateur.

Néanmoins, la Société ICI&MAINTENANT met tous les moyens en œuvre afin de se prémunir au maximum.

Ainsi, en cas de cyberattaque ou de défaillance du système de sécurité informatique, la Société ICI&MAINTENANT ne saurait être tenue responsable.

De fait, toute action ou recours juridique à l’encontre de la Société ICI&MAINTENANT qui soit liée à la présente utilisation devra être signifiée par lettre recommandée avec accusé de réception dans le semestre suivant le désagrément subi.

Le site comporte des liens de navigation vers les réseaux sociaux ou d’autres accès Internet qui ne sont pas sous la responsabilité de l’entreprise.

Protection des données personnelles

La Société ICI&MAINTENANT s’attache à garantir la protection des données personnelles des utilisateurs.

Voir la Politique de Confidentialité mise en place.